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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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T.H.D.42 ou THD 42
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.H.D.42 ou THD 42
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3942934
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
T.H.D.42 ou THD 42 de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque T.H.D.42 ou THD 42

Déposée le 30 août 2012 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.H.D.42 ou THD 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque T.H.D.42 ou THD 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.H.D.42 ou THD 42 est expirée depuis le 30 août 2022.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.